Mentions Légales

Les mentions légales et conditions d’utilisation pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous encourageons à les consulter régulièrement.

Raison Sociale : OSPHAREA
Forme juridique : Coopérative à capital variable
Numéro d’inscription : RCS NANTES : 321 078 727 00062
N° TVA Intracommunautaire : FR 03321078727
Activité de formation déclarée sous le n° 52440556444 auprès de la Préfecture des Pays de Loire
Adresse Internet : http://www.ospharm.com
Éditeur du Site : OSPHARM
P.A. Pornichet Atlantique
2, avenue du Gulf Stream
44380 PORNICHET
Directeur de la publication : Olivier DUFUT
Développement web : COPILOTE CONCEPT et OSPHARM
Hébergement du site : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
e-mail : contact@ospharm.com

N° d’immatriculation au registre des opérateurs de voyages et séjours : IM044230007
Garantie Financière : APST – 15, avenue Carnot – 75017 PARIS – RCP n° AT941359 GENERALI ASSURANCES IARD – 2 rue Pillet-Will – 75009 – PARIS

Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site fait l’objet d’un enregistrement sur le registre des traitements du CIL (Correspondant Informatique et Liberté) conformément aux dispositions de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sur les rôles et attributions du CIL. Numéro de déclaration à la CNIL : 2035163 v 0.